Instances & Pouvoirs publics : archives août 2018 (page 3/4)

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©  Stade Aurillacois

Rugby : décès de Louis Fajfrowski, du Stade Aurillacois (Pro D2) lors d’un match amical (10/08/2018)

« La Fédération Française de Rugby apprend avec une immense tristesse le décès d’un de ses licenciés, Louis Fajfrowski, ce vendredi 10/08/2018. Ce joueur du Stade Aurillacois (Pro D2) était titulaire lors d’un match amical contre l’équipe de Fédérale 1 du Stade Rodez Aveyron, au Stade Jean-Alric…
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• Article n° 126682
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©  FIFA

FIFA : 78 % des Fédérations nationales utilisent un système de licence de club (Rapport mondial 2018)

« 78 % des Fédérations nationales membres de la FIFA (soit 145 sur les 187 qui ont répondu au questionnaire) utilisent des systèmes de licence de club (dispositif qui oblige les clubs à développer ou à maintenir infrastructures et/ou organisation) », indique la FIFA en présentant son « Rapport…
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• Article n° 126569
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©  CIO

Olympisme : la proportion des femmes a augmenté de 98 % depuis 2013 dans les 26 commissions du CIO

« Les femmes vont occuper 30 postes de plus que l’année passée au sein des commissions du CIO, ce qui témoigne de l’engagement de l’organisation en faveur de l’égalité des sexes, et ce à tous les niveaux dans le sport. En tout, 42,7 % des postes dans les 26 commissions du CIO seront en effet…
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• Article n° 126623
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©  D.R.

Italie : la fin de la publicité sur les jeux de hasard inquiète les Ligues de foot, basket et volley

«  La Lega Serie A, la Lega Serie B, la Ligue de basket-ball et la Ligue de volley-ball de Serie A masculine et féminine expriment à l’unanimité leur préoccupation sur l’impact que l’interdiction de la publicité et du parrainage pour les jeux et paris qui permettent des gains en argent aura sur…
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• Article n° 126577
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©  D.R.

Paris sportifs : la Cour de cassation distingue faute d’arbitrage et faute civile (Me Charles Amson)

« La décision rendue le 14/06/2018 par la deuxième Chambre civile de la Cour de Cassation (pourvoi n° 17-20046, document à télécharger, voir par ailleurs) illustre à nouveau la judiciarisation du football et de l’ensemble des aspects qui y sont liés. La juridiction judiciaire suprême était, en…
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• Rubrique(s) : Clubs, Paris sportifs, Juridique, …
• Article n° 126356
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©  FFF - DTA

Ligue 1 Conforama : « On veut que l’assistant vidéo intervienne le moins possible » (P. Garibian, DTA)

« La VAR n’a pas vocation à corriger toutes les décisions, mais uniquement celles qui impactent le déroulement du match. L’assistance vidéo est une aide aux arbitres. Elle permet, dans le respect du protocole technique, de corriger de qui est clairement erroné sur les faits de jeu importants. Nous…
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• Article n° 126276
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Equitation : Generali, partenaire titre des championnats de France d’équitation Poneys et Clubs 2018

Le groupe d’assurances français Generali est partenaire titre des championnats de France d’équitation Poneys et Clubs, « Generali Open de France » dont l’édition 2018 s’est déroulée en deux temps en juillet 2018 au parc équestre fédéral de Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher, FRA). « À cette…
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• Rubrique(s) : Activation, Instances, RSE - RSO, …
• Article n° 126407
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©  http://www.ucpf.fr/

Droit à l’image : « Une circulaire doit répondre aux interrogations soulevées par le décret » (UCPF)

« Le décret relatif au droit d’image pris en application de l’article 17 de la loi du 01/03/2017 était attendu depuis de nombreux mois. Il a enfin été publié au Journal officiel (le 03/08/2018), ce qui en soi constitue un motif de satisfaction », déclare l’UCPF, le 06/08/2018. «  Toutefois…
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• Rubrique(s) : Clubs, Juridique, Marketing - Communication
• Article n° 126428
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©  D.R.

Droit à l’image : la FNASS « s’inquiète des conséquences de la publication du décret » d’application

« La FNASS s’inquiète des conséquences de la publication du décret relatif à l’exploitation commerciale de l’image des sportifs professionnel », indique la Fédération Nationale des Associations et Syndicats de Sportifs, le 03/08/2018. Ce décret n° 2018-691 du 01/08/2018 (document à télécharger…
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• Article n° 126351
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©  D.R.

Droit à l’image : « La publication du décret, une bonne nouvelle pour le sport pro français » (CNOSF)

« Le CNOSF se réjouit de la publication au Journal officiel de ce (vendredi 03/08/2018) du décret “relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels” pris en application de la loi du 01/03/2017 “visant à préserver l’éthique du sport, …
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• Article n° 126337
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