Sénat : le point sur les amendements à la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat adopte 66 amendements dans le cadre de ses travaux concernant la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France, le 05/01/2022.
Votée en première lecture à l’Assemblée nationale le 19/03/2021 dans le cadre d'une procédure accélérée engagée par le...


